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LUFC-Que Choisir, la Fédération nationale des associations d'usagers des transports (Fnaut) et la Fédération des usagers de la bicyclette (FUB) ont appelé jeudi les candidats aux élections parla suite été validée par la CEDH, en 2009 UFC que choisir de la côte d’or. La seconde critique venue du droit européen, conduisant à une modernisation de la justice administrative porte sur la théorie des apparences, consacrée en droit processuel. Du fait de ce principe, la place du commissaire du gouvernement devenait UF.C. – QUE CHOISIR Martigues - Côte Bleue - Etang de Berre 8 Bd Joliot Curie – 13500 MARTIGUES UFC QUE CHOISIR Martigues – Côte Bleue - Etang de Berre sur les ondes : vous êtes branchés SOLEIL F.M, nous écouter à SAINT MARTIN DE CRAU: SOLEIL FM – 96.3, tous les mardis à 16h20, les jeudis à 10h20 et samedis à 9h20 rubrique consommation, Enfin l'UFC-Que Choisir épingle le dépôt de garantie par carte bancaire, "noeud gordien des excès", avec "des mauvaises pratiques généralisées, qui se cristallisent au moment de la Ainsi la région Provence-Alpes-Côte d’Azur enregistre une hausse moyenne de 15%, tandis que la région Champagne-Ardennes accuse une baisse de 23,8% ; le record revenant au département de la Côte-d’Or, avec une baisse supérieure à 30% ! Le cas des exploitations fruitières illustre à lui seul le mensonge des chiffres : la production nationale de Site De Rencontre Gratuit Sans Inscription Ni Abonnement. UFC Que Choisir de Côte d'Or – Paroles de consommateurs…UFC Que Choisir de Côte d'Or – Paroles de consommateurs…UFC Que Choisir de Côte d'Or – Paroles de consommateurs….UFC Que Choisir de Côte d'Or – Paroles de consommateurs…UFC Que Choisir de Côte d'Or – Missions de l'UFC Que ChoisirUFC Que Choisir de Côte d'Or – Témoignages DiversUFC Que Choisir de Côte d'Or – Paroles de consommateurs…UFC Que Choisir de Côte d'Or – Paroles de consommateurs…UFC Que Choisir de Côte d'Or – Paroles de consommateurs…UFC Que Choisir de Côte d'Or – Parole de consommateurs… Société Billets annulés une association de consommateurs assigne 20 compagnies aériennes © EPA POOL/AFP/Archives/Ian LANGSDON L'association française de consommateurs UFC-Que Choisir a annoncé mardi qu'elle assignait en justice 20 compagnies aériennes afin de permettre aux passagers dont le vol a été annulé d'avoir le droit de choisir entre un remboursement et un législation européenne prévoit qu'en cas d'annulation, le voyageur doit se voir proposer soit un nouvel itinéraire, soit un remboursement. Ce dernier reste la règle, et peut se faire sous forme d'un avoir mais seulement avec l'accord du consommateur, a rappelé la semaine passée la Commission "certaines compagnies font croire aux consommateurs que la situation particulière de pandémie leur permettrait de ne proposer qu'un bon d'achat. D'autres acceptent de rembourser leurs passagers mais en suspendent le paiement jusqu'à une date indéterminée, voire après la fin de la crise sanitaire", dénonce UFC-Que qui avait mis en demeure 57 compagnies en avril, a finalement décidé d'en assigner 20, "les principales" selon elle, en "cessation d'agissement illicite" devant le tribunal judiciaire de compagnies visées sont Air France, KLM, Transavia, Ryanair, Vueling, Lufthansa, Turkish Airlines, Emirates, Royal Air Maroc, Tunisair, Air Algérie et TAP Air Portugal mais aussi Volotea, Air Caraïbes, Norwegian, Air Austral, Air Europa, Air Corsica, Corsair et Air date d'audience n'a pas été fixée à ce stade. L'association indique qu'elle "ne sollicite pas, pour l'instant, de dommages et intérêts", mais "souhaite simplement que les compagnies ... respectent les droits des consommateurs" de pouvoir choisir."Les passagers n'ont pas vocation à être les financiers des compagnies aériennes, il y a des banques pour cela", a affirmé à l'AFP Raphaël Bartlomé, responsable du service juridique d'UFC-Que à genou par l'arrêt du trafic mondial, les compagnies aériennes se défendent en arguant des "contraintes de liquidité sans précédent", selon A4E, leur principale association A4E, les billets non utilisés représentent 9,2 milliards d'euros jusqu'à la fin mai."Il faut que chacun comprenne qu'on a eu à réagir dans une situation complètement inédite et donc il faut inventer des mécanismes", a réagi mardi sur BFMTV le secrétaire d'Etat aux Transports Jean-Baptiste Djebbari."Peut-être que pour l'avenir il faudra créer un fonds de compensation des voyageurs directement porté par une entité européenne pour protéger les passagers européens", a-t-il 142905 - Paris AFP - © 2020 AFP Je m'abonne Tous les contenus du Point en illimité Vous lisez actuellement Billets annulés une association de consommateurs assigne 20 compagnies aériennes Économie En 2008, Total a enregistré le plus important bénéfice jamais réalisé par une entreprise française, avec près de 14 milliards d'euros. Profitant de la flambée des cours du brut en 2008, Total a enregistré l'an dernier le plus important bénéfice jamais réalisé par une entreprise française avec près de 14 milliards d'euros, en hausse de 14 % par rapport à 2007, pour un chiffre d'affaires de 179,98 milliards d'euros. Des chiffres qui ne sont pas passés inaperçus dans le contexte économique actuel. Si la présidente du Medef a salué, jeudi 12 février sur RMC, une "formidable" nouvelle dans une période où "nous avons besoin de bonnes nouvelles", son enthousiasme est loin de refléter le sentiment général. Sur France Info, Martin Hirsch a ainsi appelé le groupe à adapter son comportement à la crise et à créer des emplois "14 milliards d'euros supplémentaires, combien d'emplois ça peut créer ?", s'est-il interrogé. Il ne peut pas y avoir que l'Etat, que les syndicats, que les gens en difficulté qui adaptent leur comportement en période de crise". RENTE, "SUPERTAXE" ET MÉCÉNAT Les associations de consommateurs accusent Total de profiter de la flambée des cours de l'or noir. "Total ne tire pas les fruits de son innovation, mais d'un simple effet de rente. Ce sont la hausse du prix du baril et les marges de raffinage qui ont permis ces superprofits alors que les consommateurs ont payé en 2008 des prix historiquement hauts", explique François Carlier, directeur adjoint des études à UFC-Que choisir. Selon lui, les bénéfices records de Total appellent des "mécanismes correctifs à l'anglo-saxonne". "Dans les années 1980, Jimmy Carter avait imposé une supertaxe aux groupes pétroliers et, en 1997, Tony Blair a fait de même sur les compagnies d'eau et de gaz", explique-t-il. Mais plus qu'une nouvelle taxe, François Carlier "rêve" que Total se lance dans le "mécénat XXIe siècle", à la manière d'un Bill Gates. TOTAL S'ENGAGE À INVESTIR Conscient des attentes suscitées par ces profits, le directeur général du groupe, Christophe de Margerie, a aussitôt prévenu que ces derniers risquaient de ne pas se répéter avant "un certain temps". Total a bénéficié durant toute l'année 2008 d'un baril à 97 dollars en moyenne, mais les cours du brent sont depuis retombés à 45 dollars, a-t-il rappelé. Il s'est néanmoins engagé à maintenir ses investissements tant que les cours du pétrole ne tomberont pas durablement sous les 40 dollars le baril. Une promesse qui ne satisfait pas les associations de consommateurs. "Le problème, c'est que les groupes pétroliers investissent trop peu dans les capacités de raffinage. Ils disent qu'ils ne peuvent pas contrôler le prix du baril, c'est vrai, mais ils pourraient très bien diminuer les 'marges de raffinage', et donc le prix à la pompe. Or, aucune raffinerie n'est prévue avant cinq ans", explique l'UFC-Que choisir, qui dénonce dans un communiqué "l'envolée" de ces marges. DIVIDENDE EN HAUSSE DE 10 % Décidé "à agir en acteur responsable", Total, qui emploie 96 400 personnes dans le monde, s'est également engagé à embaucher. "Il y a eu 9 000 embauches en 2008. Total est un gros contributeur en matière d'emploi et nous entendons le rester de la même manière que nous entendons continuer à avoir une politique salariale et sociétale de première qualité c'est normal quand on gagne de l'argent", a indiqué M. de groupe pétrolier mondial, Total s'apprête à distribuer à ses actionnaires un dividende de 2,28 euros au titre de l'année 2008. En hausse de 10 % sur un an, ce chiffre correspond à un taux de distribution de son bénéfice net de 37 %. Le Monde avec AFP et Reuters Vous pouvez lire Le Monde sur un seul appareil à la fois Ce message s’affichera sur l’autre appareil. Découvrir les offres multicomptes Parce qu’une autre personne ou vous est en train de lire Le Monde avec ce compte sur un autre appareil. Vous ne pouvez lire Le Monde que sur un seul appareil à la fois ordinateur, téléphone ou tablette. Comment ne plus voir ce message ? En cliquant sur » et en vous assurant que vous êtes la seule personne à consulter Le Monde avec ce compte. Que se passera-t-il si vous continuez à lire ici ? Ce message s’affichera sur l’autre appareil. Ce dernier restera connecté avec ce compte. Y a-t-il d’autres limites ? Non. Vous pouvez vous connecter avec votre compte sur autant d’appareils que vous le souhaitez, mais en les utilisant à des moments différents. Vous ignorez qui est l’autre personne ? Nous vous conseillons de modifier votre mot de passe. Le préjudice moral lié aux souffrances psychiques et aux troubles qui y sont associés étant inclus dans le poste de préjudice temporaire des souffrances endurées ou dans le poste de préjudice du déficit fonctionnel permanent, il ne peut être indemnisé séparément. La victime d’une infraction pénale violence, blessures, homicide, acte d’agression ou de terrorisme… entrainant un dommage corporel peut obtenir indemnisation de son préjudice. En effet, le législateur a posé le principe du droit à indemnisation des victimes de dommage corporel au travers de plusieurs textes distincts article 1382 du code civil, loi n° 85-677 du 5 juillet 1985 relatives aux accidents de la circulation. Par ailleurs, la Cour de cassation précise que le propre de la responsabilité civile est de rétablir aussi exactement que possible l'équilibre détruit par le dommage, et de replacer la victime dans la situation où elle se serait trouvée si l'acte dommageable ne s'était pas produit ». 2e, 7 décembre 1978; Cass. civ. 2e, 9 juillet 1981; Cass. civ 2e, 4 février 1982; Cass. civ. 2e, 13 janvier 1988 Or, il est fréquent que la victime d’un dommage corporel garde des séquelles après la consolidation. Le dommage peut ainsi avoir une incidence sur les fonctions du corps de la victime atteintes aux fonctions physiologiques, douleurs permanentes, perte d’autonomie, troubles dans les conditions d’existence qu’elle rencontre au quotidien après sa consolidation… Les juges apprécient librement le préjudice subi par la victime pour parvenir à une réparation intégrale. Toutefois, dans l'évaluation du dommage corporel subi par la victime, le juge doit respecter le principe de la réparation intégrale du préjudice sans perte ni profit pour la victime. Autrement dit, il s’efforce, autant faire se peut, de rétablir la victime dans une situation identique à celle qui aurait été la sienne si l’acte dommageable ne s’était pas produit tout en évitant qu’elle puisse tirer de la réparation un enrichissement injuste notamment en étant indemnisée deux fois du même préjudice. A défaut, sa décision peut faire l’objet de censure de la part de la Haute juridiction. Ainsi, en 2010, la Cour de cassation a jugé que le préjudice moral lié aux souffrances psychiques et aux troubles qui y sont associés étant inclus dans le poste de préjudice temporaire des souffrances endurées ou dans le poste de préjudice du déficit fonctionnel permanent, il ne peut être indemnisé séparément. » Cass. civ. 2e, 16 septembre 2010, n° 09-69433 Dès lors, n’est pas fondé le moyen qui reproche à l’arrêt de limiter l’indemnisation alors que, de ses constatations, la cour d’appel a pu déduire qu’il ne subsistait aucun préjudice moral distinct des souffrances endurées à la suite d’une agression par une conductrice de bus. De même, la haute juridiction a censuré une cour d’appel qui alloue également 10 000 € au titre du préjudice moral en sus de 10 000 € pour les souffrances endurées évaluées ainsi séparément aux motifs que le préjudice moral, lié aux souffrances psychiques et aux troubles qui y sont associés, étant inclus dans le poste de préjudice temporaire des souffrances endurées ou dans le poste de préjudice du déficit permanent, ne peut être indemnisé séparément. » Cass. civ. 2e, 11 septembre 2014, no 13-21506 Il ressort donc de cette jurisprudence que toutes les souffrances sont à solliciter dans le même poste, qu’elles soient morales, psychiques ou physiques. C’est la pertinence de cette solution que vient aujourd’hui rappeler la Haute Juridiction dans son arrêt du 5 févier 2015. En l’espèce, un fonctionnaire de police ayant subi des dommages corporels dans l’exercice de ses fonctions avait saisi une commission d’indemnisation des victimes d’infractions d’une demande d’indemnisation de ses préjudices. Après avoir alloué à la victime diverses indemnités au titre des souffrances endurées et au titre du déficit fonctionnel permanent, la Cour d’appel lui avait alloué la somme de 8 000 € en réparation d’un préjudice moral permanent exceptionnel aux motifs que cette somme ne constituait pas une double indemnisation dès lors que le déficit fonctionnel permanent du point de vue psychologique ne recouvre que les conséquences postérieures du traumatisme ». Le Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d’autres infractions a alors formé un pourvoi en cassation en soutenant que, conformément à une jurisprudence constante, le préjudice moral lié aux souffrances psychiques et aux troubles qui y sont associés étant inclus dans le poste de préjudice temporaire des souffrances endurées ou dans le poste de préjudice du déficit fonctionnel permanent, il ne peut être indemnisé séparément ; dès lors, aucune somme ne peut être allouée à ce titre, en réparation d’un préjudice moral déjà indemnisé au titre des souffrances endurées et du déficit fonctionnel permanent. Finalement, la Cour de cassation a cassé la décision des juges du fond en rappelant que le préjudice moral lié aux souffrances psychiques et aux troubles qui y sont associés étant inclus dans le poste de préjudice temporaire des souffrances endurées ou dans le poste de préjudice du déficit fonctionnel permanent, il ne peut être indemnisé séparément », dés lors la cour d'appel a réparé deux fois le même préjudice et violé le principe de la réparation intégrale du préjudice sans perte ni profit pour la victime. Cass. civ 2e, 5 février 2015, pourvoi n° 14-10097 Yaya MENDY Démarchage téléphonique en assurance… Les associations de consommateurs ont été entendues ! Après trois mois d’intenses négociations, le Comité consultatif du secteur financier a adopté aujourd’hui un avis pour que cessent les pratiques toxiques du démarchage téléphonique en assurance. A compter du 1er juillet 2020 au plus tard, les professionnels s’engagent à mettre un terme au harcèlement téléphonique, à avancer vers un consentement moins équivoque des consommateurs sollicités et à faciliter la résiliation des contrats ainsi souscrits. Les associations AFOC, Familles Rurales, UFC-Que Choisir et UNAF se félicitent de ce premier pas en direction d’un arrêt rapide et pérenne des pratiques frauduleuses dont elles s’assureront de l’effectivité. Harcèlement téléphonique la ligne devra être coupée ! Le démarchage téléphonique est une technique de vente aussi exaspérante que dangereuse. Prenant au dépourvu les consommateurs, la relation commerciale qui en découle est irrémédiablement viciée. Au regard de la complexité des contrats d’assurance, cette pratique est à l’origine d’un nombre considérable de plaintes au sein de nos structures, provenant notamment des personnes âgées et/ou isolées. Grâce à notre mobilisation, les assureurs et les courtiers se sont engagés à remettre à plat leur processus de vente. A l’issue de la présentation de l’information précontractuelle aux prospects annonce du caractère commercial de l’appel, description du produit, etc., les démarcheurs auront l’obligation de s’assurer que les consommateurs souhaitent bien poursuivre la conversation. En l’absence de réponse positive, ils ne pourront insister, auront l’obligation de mettre immédiatement fin à l’appel et surtout devront s’interdire de rappeler. Un appel, un contrat une pratique aux oubliettes L’avis adopté ouvre également la voie vers un consentement moins équivoque des consommateurs qui souhaiteraient souscrire une assurance après un démarchage téléphonique. En effet, la pratique un appel, un contrat » sera strictement interdite aucun contrat ne pourra être conclu dès le premier appel. Afin de respecter le délai minimal indispensable pour prendre connaissance de la documentation contractuelle et ainsi réaliser un choix libre et éclairé, les démarcheurs ne pourront rappeler uniquement à l’issue d’un temps de réflexion de 24 heures après sa réception. Source de nombreux détournements, la souscription à l’oral d’un contrat lecture d’un code SMS, répétition d’une phrase est destinée à disparaître. De même, le seul paiement de la prime d’assurance ne pourra plus constituer une preuve de l’accord du consommateur. Ainsi, le consentement écrit, par nature plus sûr, s’affirmera comme l’unique standard. Enfin, les assureurs et les courtiers ne devront pas proposer un contrat pour un risque déjà couvert lorsque le consommateur ne peut résilier son précédent engagement. Si cette disposition est la stricte application de leur devoir de conseil, elle est indispensable compte tenu de la quantité des manquements rencontrés. Résilier son contrat par courriel simple, rapide et efficace L’accord conclu permettra enfin aux consommateurs de résilier plus aisément les produits d’assurance souscrits après un démarchage téléphonique. Alors que les victimes de pratiques frauduleuses s’aperçoivent plusieurs semaines après l’appel qu’ils sont titulaires d’un contrat, les distributeurs devront leur adresser une lettre de bienvenue ». Cette dernière alertera les clients de leur souscription, de l’existence du droit de rétractation et de ses modalités. Alors que les professionnels imposent généralement l’envoi d’une lettre recommandée pour renoncer au contrat, les consommateurs pourront désormais se dédire par simple courrier électronique. Cette solution simple, rapide et efficace doit permettre d’assainir au plus vite le secteur. Dans l’attente d’une interdiction du démarchage téléphonique et alors que les demandes des associations représentant les consommateurs et les familles, ont été entendues dans l’avis du Comité consultatif du secteur financier, nous restons mobilisées et entendons veiller à l’effectivité des engagements des professionnels.

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